Beverley Toudic
Episode 1 : « Présider une Assemblée disloquée, chance ou cauchemar ? »
Episode 1 : « Présider une Assemblée disloquée, chance ou cauchemar ? ». Invités : Yaël Braun-Pivet, Présidente de l’Assemblée nationale et Jean-Philippe Derosier, professeur de Droit constitutionnel et titulaire de la Chaire d’Etudes parlementaires.
Conférence facultaire sur la particularité du processus constituant transitionnel gabonais par le Pr. Ondo
Par Léonore VANBREMEERSH, étudiante du Master 2 Droit public général et contentieux publics de l’Université de Lille.
Au cours d’une conférence facultaire, organisée par la Chaire d’Études parlementaires le 4 novembre 2025, le Professeur Jean-Philippe Derosier a accueilli Télésphore Ondo, Professeur de droit public à l’Université Omar Bongo de Libreville (Gabon) et ancien membre du comité constitutionnel national. Aujourd’hui conseiller spécial du Président de la République du
Vie du Parlement : 1er juillet – 30 septembre 2025
Par Administrateurs des assemblées parlementaires.
Désireuse d’offrir une analyse la plus complète de l’actualité parlementaire française, la Chaire d’Études parlementaires est heureuse de vous proposer cette nouvelle chronique traitant de la « Vie du Parlement ». Exclusivement rédigée par des administrateurs des deux assemblées, elle offrira un regard et une analyse de la Vie du
Bruxelles sans gouvernement : les limites du parlementarisme dans une entité fédérée belge
Par Guillaume DELVAUX, Doctorant en droit constitutionnel à l’UCLouvain et Céline ROMAINVILLE, Professeure de droit constitutionnel à l’UCLouvain
Depuis près de 500 jours, la Région de Bruxelles-Capitale demeure sans gouvernement de plein exercice. La formation du gouvernement, qui s’effectuait habituellement en moins d’un mois, se trouve cette fois paralysée. Cependant, à Bruxelles, comme dans les autres entités fédérées, il n’existe actuellement pas de mécanisme de dissolution.
Décret relatif à la situation des anciens premiers ministres
Par Gilles TOULEMONDE, Maître de conférences à l’Université de Lille.
Le gouvernement Lecornu I a été le théâtre d’acrobaties juridiques qui peuvent paraître inquiétantes. L'une d'elles, passée inaperçue concerne le décret n° 2025-965 du 16 septembre 2025 relatif à la situation des anciens premiers ministres.
Le compte est bon ?
Par John-Christopher ROLLAND, Maître de conférences à l’Université Paris Nanterre
14 heures pour la première tentative d’un Gouvernement Lecornu. Quelles peuvent être les hypothèses avancées pour expliquer une démission aussi rapide ? La plus probable : les comptes effectués par Sébastien Lecornu durant la nuit du dimanche au lundi : tout simplement l’arithmétique de la censure.
Renouvellement du Bureau de l’Assemblée nationale 2025 : retour à l[‘a] normale ?
Par Philippe BLACHÈR , Professeur de droit public à l’Université Jean Moulin – Lyon 3
La configuration particulièrement éclatée – avec trois blocs non homogènes et un nombre record de onze groupes depuis 2024 – n’est visiblement plus de nature à permettre de trouver des compromis pour une répartition homogène (et paritaire) des postes à responsabilité entre les députés.
Rejet de la déclaration de politique générale de François Bayrou : analyse d’une dénaturation de l’article 49.1 de la Constitution
Par Léo DESCAMPS, Doctorant contractuel à l’Université de Lille (EA 4487).
364 députés ont voté contre la déclaration de politique générale de François Bayrou, obligeant ce dernier, conformément à l’article 50 de la Constitution, à présenter sa démission au Président de la République, une première sous la Ve République.
Séminaire doctoral : Les commissions d’enquête, thèse de Camille Righetti
Par Camille RIGHETTI, Docteure en droit public de l’Université de Toulon.
Un séminaire doctoral en droit parlementaire et constitutionnel comparé avec Camille Righetti, docteure de l'Université de Toulon, tenu le 23 mai à l'Université de Lille !
Une année 2024 de tous les records pour la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique
Par Camille BORDÈRE, Chercheuse postdoctorale au sein de la Chaire Droit public et politique comparés, Université Jean Monnet Saint-Étienne.
L’année 2024 aura été une année chargée pour la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP). Le rapport annuel est ainsi indéniablement marqué par une année certes riche, mais surtout inédite pour la HATVP.